Conseil de Communauté du 19 février 2024




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1ACTIVITES ORGANISEES POUR LES CLASSES DES ECOLES DE CHOLET - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
I-2ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR COMMUN - CHOLET AGGLOMERATION - VILLE DE CHOLET - CIAS - CCAS - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
I-3COMMISSION MOBILITES - CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
I-4DESIGNATION DE MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
I-5ASSOCIATION K'LEIDOSCOPE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
I-6APPELS A PROJETS DE L'ETAT - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2024 ET DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - APPROBATION DES OPERATIONS ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-2ACQUISITION TERRAIN GFA MORTEGNIERE - LA TESSOUALLE - PERIMETRE DE PROTECTION DU CAPTAGE DE RIBOU - Délibération - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024
V-3ACQUISITION TERRAINS SOCIETE BRANGEON - SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS - Délibération - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1MECENAT AVEC CITROEN CHOLET SAS AU PROFIT DU MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE CHOLET - AVENANT N°1 A LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ANJOU LOIRE TERRITOIRE (ALTER) PUBLIC SUITE A LA MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - Délibération - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024
II-2CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE FLEUR DE LYS OCEANE - ZONE DE L'ECUYERE A CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/02/202420/02/2024

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1GOUVERNANCE - TRANSFERT INTEGRAL DE LA COMPETENCE TRAITEMENT DES DECHETS - SYNDICAT MIXTE VALOR3E - MODIFICATION DES STATUTS - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024
VI-2SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - TRAVAUX DE MODIFICATION OU DE DEVOIEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE OU DE DESSERTE INTERNE DANS LES LOTISSEMENTS A VOCATION D'HABITAT OU ECONOMIQUE - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024

pas de commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0-3ELECTION ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE CHOLET AGGLOMERATION DANS DIVERS ORGANISMES ET INSTANCES - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DE MAINE-ET-LOIRE - CONVENTION CONSTITUTIVE POINT JUSTICE - Délibération - (sans annexe)20/02/202420/02/2024